Exposition aux ondes électromagnétiques

Je suis saisi de deux amendements, nos 102 et 39, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement no 102.

La parole est à Mme Laurence Abeille, rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 181 et donner son avis sur cet amendement no 102.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 40 et 84. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 40.

Comme vous les avez interpellés, madame ou monsieur les ministres peuvent peut-être vous apporter des précisions ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 44 et 88. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 44.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 45 et 89. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 45.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 43 et 90. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 43.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 47 et 98. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 47.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 48 et 91. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 48.

Je suis saisi de deux amendements, nos 177 et 92, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 177.

Je suis saisi de deux amendements, nos 164 et 93, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l’amendement no 164.

Je suis saisi de deux amendements, nos 157 et 178, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l’amendement no 157.

Cet amendement est donc ainsi rectifié : après les mots « lisibles par tous » sont insérés les mots « dans des conditions définies par arrêté ».

Je suis saisi d’un amendement no 110 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 186. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 49, 97 et 96, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 49 et 97 sont identiques. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 49.

Je suis saisi d’un amendement no 146 qui fait l’objet des sous-amendements no 183 et no 184. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi d’un amendement no 150 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 185. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 117 et 66 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 117.

Si je comprends bien, monsieur le ministre, vous proposez de remplacer, dans le II de cet amendement, le mot : « annuellement » par les mots : « tous les deux ans » ? Il ne faut pas qu’il y ait d’ambiguïté au Journal officiel.

Sur l’article 7, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 72.