Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier

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Cet amendement fait suite au rapport que j'ai présenté il y a quelques instants. Il concerne les véhicules diesel, sujet que nous avons abordé à de nombreuses reprises. Chacun connaît aujourd'hui la dangerosité de ces véhicules : les particules qu'ils émettent ont été classées comme cancérigènes par l'Organisation mondiale de la santé. Le parc...

Je souhaite répondre à ces quelques arguments. Je n'ignore rien, monsieur Saddier, du processus qui a conduit à commettre l'erreur de n'intégrer que le CO2 dans le bonus-malus. Même si j'avais salué à l'époque ce type de dispositif, c'était une erreur de ne pas avoir pris en compte les particules fines : cela a contribué à accélérer un mouveme...

Je ne suis en revanche pas d'accord avec l'idée que nous ne pourrions pas anticiper l'application d'une norme. Cette norme ne sera obligatoire qu'à partir de 2014, certes ; mais rien n'interdit aux constructeurs automobiles d'anticiper son entrée en vigueur et de l'appliquer dès aujourd'hui. J'entends bien que cette discussion est compliquée ...

Quand aurons-nous réellement l'occasion de pouvoir décider d'une politique cohérente ? Si notre amendement n'est pas adopté et j'ai l'impression qu'il ne le sera pas , nous continuerons à laisser penser à nos concitoyens que l'achat d'un véhicule diesel est écologique. (L'amendement n° 312 n'est pas adopté.)

Volontiers, monsieur le Président. Faisant suite à mon rapport, ces deux amendements visent à renforcer les crédits dans deux domaines. Le désaccord sur ce sujet ne porte pas semble-t-il sur le renforcement des crédits, mais sur leur pérennisation. Le premier amendement concerne le fonds chaleur, dont chacun reconnaîtra qu'il constitue un bon...