Une initiative de RegardsCitoyens.org
18 décembre 2013
Dossier sur le site de l'Assemblée

Rapport d'information N° 1664

sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins

écrit par Arnaud Leroy rapporteur pour la Commission des affaires européennes
Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée

(version pdf)

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport d'information.

Inscription
ou
Connexion
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org