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1er décembre 2015
Dossier sur le site de l'Assemblée
Texte de la commission annexé au Rapport N° 3291
en application de l'article 151-5 du règlement sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources
Commission des affaires européennes
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents associés
Voir le rapport de la commission
Documents relatifs
Proposition de résolution N° 3284 sur les travaux conduits par les institutions européennes
Rapport N° 3291 en application de l'article 151-5 du règlement
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