Interventions sur "EPCI"

Suite aux élections municipales et intercommunales de 2014, les établissements publics de coopération intercommunale appelés à fusionner ont constitué des cabinets. Le cabinet d’un EPCI a notamment pour objet d’entretenir le lien permanent avec les communes qui le composent. La métropole Aix-Marseille-Provence comprendra six conseils de territoire, qui vont se substituer aux EPCI. Pour contribuer à stabiliser le bon fonctionnement du conseil de territoire, nous demandons une continuité pour les DGS, les DGA et les cabinets.

C’est un sujet que Mme la ministre connaît bien et qui, je crois, lui est plutôt sympathique. Comment ces six EPCI de sensibilités, de dimensions et de structures juridiques différentes, qui disposent aujourd’hui de cabinets, pourront dès le 1er janvier s’en passer ? En effet, la quasi-majorité des fonctionnements redescendant de la métropole vers les conseils de territoire, nous n’aurons plus six EPCI, mais six conseils de territoire. Je ne vois pas comment, par exemple, en tant que président d’un EPCI à Mar...

J’avoue ma très grande perplexité face à ces amendements. Les conseils de territoire agiront par délégation de la métropole de Marseille. Puisque cet EPCI aura capacité à avoir un certain nombre de collaborateurs, rien n’empêchera la métropole de les répartir pour les déléguer, le cas échéant, auprès des conseils de territoire de façon à assurer les liens souhaités. J’entends bien qu’il faut que cela puisse fonctionner normalement et qu’il y a des liens à créer. Ces liens pourront être tissés à l’initiative des collaborateurs du président de la mét...

...s que les relations des conseils de territoire devront se tisser vers le haut, c’est-à-dire avec la métropole, mais également avec l’ensemble des communes dont il faudra contribuer à assurer la gestion. Il serait invraisemblable que les conseils de territoire ne puissent pas garder un minimum de collaborateurs, chacun d’entre eux restant bien sûr dans l’épure qui était la sienne dans le cadre des EPCI. Pour ma part, j’avais plus de collaborateurs, mais je descendrai sans problème à six. On n’est pas là pour constituer des cabinets extraordinaires. Je ne voudrais pas faire de peine à M. Mennucci en lui demandant combien il avait de collaborateurs quand il était maire d’arrondissement.