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La question de la conservation des écosystèmes aquatiques et leur lien avec la biodiversité nous donne l’occasion d’évoquer les liens entre biodiversité et santé. Dans sa présentation liminaire, Mme la ministre a mentionné les liens mis en évidence de plus en plus clairement entre la préservation de la biodiversité et la préservation de la santé, animale ou humaine. Tous ces éléments ont été étudiés au cours d’un récent colloque qui s’est tenu à Lyon à l’initiative de l’association Hum...
N’ayant pas eu l’occasion de m’exprimer sur ce texte, je voudrais, en tant qu’élu d’un département rural, vous faire part des inquiétudes qu’il suscite. Ce projet de loi relatif à la biodiversité est un très bon exemple des textes que nous propose la majorité depuis presque trois ans. Il part d’une bonne intention – préserver la biodiversité – qui ne peut que fédérer, mais si nous pouvons aisément soutenir un certain nombre d’articles, ce n’est pas le cas de l’ensemble du texte. Vous nous proposez en effet, madame la ministre, un texte bavard et touffu, qui part dans tous les sens depuis...
Je rappelle à M. Sermier que l’amendement a été initialement déposé par un membre de votre groupe, en l’occurrence M. Saddier dont on connaît la façon d’envisager la biodiversité... D’après les arguments de Mme la ministre, on peut certainement retravailler tout cela dans le cadre du groupe national pour les milieux humides dont les travaux sont en cours. Néanmoins, il arrive assez fréquemment, on le voit dans certains territoires où se trouvent des zones humides, que des professionnels détruisent les zones humides et les rendent beaucoup moins humides qu’elles ne l’étai...
L’article introduit en commission me semble intéressant. Il définit les zones humides, c’est son mérite. Il s’agit d’un texte assez précis. Nous débattons aujourd’hui d’un projet sur la biodiversité et les zones humides sont tout de même au coeur du sujet. On sait très bien leur importance pour la biodiversité à divers égards. L’article 4 bis introduit en commission est un très bon article. Nous sommes évidemment en désaccord avec sa suppression et même un peu stupéfaits de constater que le sujet des zones humides passe finalement à la trappe. Même si c’est au profit de mesures ultérieures, ...
...Il s’inscrit dans le débat que nous avions tout à l’heure car il vise à supprimer l’article 4 ter étendant aux animaux sauvages la répression pénale des sévices graves et actes de cruauté envers les animaux actuellement prévus par le code pénal. À l’issue du débat que nous avons eu, il nous semble nécessaire de rejeter cet article afin que le texte ne soit pas un fourre-tout. Nous débattons de la biodiversité, pas de l’amélioration du code pénal au sujet des sévices envers les animaux.
C’est une grande déception de voir mettre à bas les avancées que nous avions pu obtenir en commission sur ce sujet – comme sur d’autres, d’ailleurs. La question avait pourtant sa place dans la loi sur la biodiversité : les animaux font partie de notre environnement. Il existe aujourd’hui une demande sociétale pour la prise en considération des animaux, quels qu’ils soient. Les animaux domestiques ont un statut ; le code pénal punit leur maltraitance. Ce n’est pas le cas pour les animaux sauvages. Vous nous dites que nous voulons interdire la chasse. Ce n’est pas le propos de cet article, qui ne vise qu’à pro...
...porter que des hordes de sadiques pourchassent les animaux dans notre pays. Permettez-moi de vous donner un exemple. Lorsqu’on pêche, on prélève un animal sur le milieu naturel, en principe pour le consommer. Quand l’espèce est considérée comme méritant certains égards, certains pêcheurs utilisent des hameçons particuliers afin de pouvoir relâcher leur proie sans dommage – ce qui est bon pour la biodiversité. Mais la souffrance de la capture – qui est bien réelle, des études ont été faites sur ce point –, a déjà été jugée par un certain nombre d’associations comme totalement inutile, puisque le poisson est relâché. Encore une fois, je ne fais pas de procès d’intention aux collègues qui sont à l’origine de l’adoption de cet article. Je ne voudrais donc pas que l’on en fasse à ceux qui disent qu’il fa...