Interventions sur "dossier"

24 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCharles de La Verpillière :

Je remercie Mme la ministre de sa réponse. J'insiste sur le fait que la fermeture de tout ou partie de Kem One aurait des conséquences catastrophiques pour les salariés de Kem One, bien entendu, mais aussi pour toute la vallée du Rhône : la pétrochimie au sud de Lyon, les raffineries et les vapocraqueurs dans la région de Fos et de l'étang de Berre seraient concernés. La vision de ce dossier doit donc être globale.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Bocquet :

Je vous remercie, madame la ministre. Je n'en attendais pas moins. Nous allons faire en sorte que ce dossier puisse avancer. Nous avions prévu un recours contentieux, mais si les choses peuvent avancer autrement, ce sera bien.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaÉlie Aboud :

...études concernant le projet de regroupement des sites de la caisse primaire d'assurance maladie de Béziers. Le principe du déménagement a été acté. Le programme retenu a reçu l'agrément de la CPAM et de l'ensemble du personnel. Il permet de rassembler les trois sites de la CPAM en un seul. En outre, ce choix a été validé par l'ensemble des compétences techniques ayant rendu un avis favorable. Le dossier est donc prêt. Pourtant, à la surprise de tous, il a été décidé tardivement par la caisse nationale que ce projet n'entrerait pas dans le volume d'autorisations de programme possible en 2013. Localement, c'est véritablement la stupeur, car, au mois de décembre, les mêmes sources avaient assuré que le budget était attribué à Béziers. Ce contretemps serait très préjudiciable. Il ne peut être sér...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaÉlie Aboud :

Au nom de tout le personnel qui y a beaucoup travaillé, je vous remercie, madame la ministre, d'évoquer la cohérence du projet. J'ignore toujours la raison d'être du délai tardif de dépôt du dossier, mais je retiens l'aspect positif de votre réponse : le projet est prêt et cohérent, nous pourrons donc peut-être nous y atteler au début de l'année 2014. Quant à la résidence pour seniors, elle constitue certes un projet indépendant mais n'en relève pas moins d'un ensemble qui dépend de la localisation de la caisse. Il ne saurait être question de commencer les travaux avant d'avoir l'accord déf...