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...relles et rapporteur, mes chers collègues, face à l’horreur des attentats de 2015, face à la vague de barbarie et de sang qui a éclaboussé notre République, nul d’entre nous sur ces bancs, qu’il soit de gauche ou de droite, ne doute que la première des réponses sera culturelle. La culture est l’antidote à la haine aveugle parce qu’elle nous apprend à respecter l’autre dans sa différence. Tous les artistes de France, musiciens, plasticiens, hommes et femmes de théâtre, cinéastes, écrivains, tous les responsables éducatifs et culturels ont ainsi ressenti une nouvelle responsabilité vis-à-vis de ces jeunes fascinés par une idéologie perverse et sanguinaire. Dans les premiers mois de son quinquennat, le Président de la République, se rendant au festival d’Avignon, en quête d’un grand projet cult...
J’attendais avec quelque impatience l’intervention de François de Mazières, pour savoir sur quels éléments il fonderait sa motion de renvoi en commission. N’avons-nous pas, cher collègue, passé plusieurs heures à débattre en commission, aussi bien en première qu’en seconde lecture – vous avez été d’ailleurs particulièrement présent – afin de travailler les dispositions de ce texte et de l’amender, d’ailleurs utilement ? Je me réjouis à ce titre que nous ayons pu adopter certains amendements déposés par vous-même ou par votre groupe. Surtout, comme Marie-George Buffet le rappelait très justement il y a quelques instants, notre travail en commission, en première comme en seconde lecture, a permis de donne...
Nous souhaitons le renvoi en commission de ce projet de loi « sans cap ». Comme l’a fort bien dit François de Mazières, c’est un texte bavard. Madame la ministre, j’ai beaucoup aimé la formule que vous avez utilisée au début de votre discours, et je ne résiste pas au plaisir de la rappeler : « Les arts viennent chercher la force de la loi ». C’est une belle formule, mais qui s’accorde mal avec le bavardage de certains articles ; je pense notamment à l’article 2, ou à cet article où l’on évoque la nécessité de conserver son billet de cinéma dans la poche jusqu’à la fin de la séance… De l’intention à la réalité, il y a parfois un pas ! François de Mazières a montré à quel point l’absence d’étud...
Autant nous étions opposés à un rejet préalable, autant nous sommes favorables à un renvoi en commission, car nous estimons que ce texte n’est pas abouti et qu’un certain nombre de dispositions nécessiteraient un examen plus approfondi. En particulier, certaines d’entre elles, introduites par voie d’amendement, ne font pas l’objet d’une étude d’impact. Pour ces raisons, nous soutenons la motion de renvoi en commission.
...s ne soutiendrons pas la motion de renvoi en commission. Vous avez évoqué, cher collègue, un « manque d’approfondissement », mais il me semble que nous avons largement approfondi le texte à l’occasion de nos travaux en commission ; d’ailleurs, vous-même y avez largement contribué. En ce qui me concerne, je me réjouis d’un certain nombre d’avancées. Je ne les citerai pas toutes, mais je pense en particulier aux dispositions relatives aux arts de la marionnette et du cirque, qu’il faut impérativement valoriser. J’y tiens tout particulièrement : c’est presque une prise de position politique de ma part. Pourquoi retarder l’adoption de ce projet de loi ? Allons-y, avançons ! Je me félicite ainsi de l’avancée réalisée en matière de quotas radiophoniques,…
Une nouvelle conception du travail législatif, où le Gouvernement, à partir d’une trame disparate, faite de juxtapositions de mesures hétéroclites, certaines de détails, d’autres de plus grande portée, force la main aux parlementaires, leur imposant d’examiner, à un rythme de travail effréné…
...enflent, gonflent, rêvent de faire un effet médiatique « boeuf », mais à la fin, hélas, il y a tout lieu de craindre qu’elles ne fassent « pschitt » ! À moins qu’acceptant de faire revenir ce texte en commission, vous ne vous permettiez d’en approfondir les bonnes dispositions et d’en bannir les mauvaises. Un échange pour écouter l’expérience des élus, souvent engagés de longue date aux côtés des artistes et des associations de patrimoine, vous donnerait une vision plus réaliste des attentes de nos concitoyens. La culture n’est ni de gauche ni de droite : elle appartient à ce socle identitaire commun, hérité du passé, à cette énergie créatrice façonnant notre avenir, qui fait la fierté de la France et pour lequel il convient d’unir nos forces. Je souhaiterais maintenant aborder les trois pri...
La vraie menace qui pèse actuellement sur nos artistes, celle contre laquelle nous, élus amoureux de culture, nous battons au quotidien, c’est celle qui vise, dans nos territoires, tous ceux qui ne bénéficient pas de la notoriété internationale, qui ne trouvent plus de résidence d’accueil, et qui pourraient ne plus vivre de leur art, s’ils étaient soumis aux impératifs d’une culture business ou spoliés de leurs revenus d’artistes. Dès 1964, dan...
...titutions que sont le Louvre, le musée d’Orsay et le château de Versailles ne fera l’objet d’aucune compensation budgétaire. Je vous ai proposé d’étudier un moyen complémentaire de financement par un tirage exceptionnel du Loto. Certes, cette suggestion n’est pas nouvelle, et depuis de longues années, nous sommes nombreux à noter qu’à la différence d’autres pays européens, les jeux de hasard ne participent pas au financement du patrimoine. En Angleterre, en Allemagne, en Italie, en Espagne, ces jeux sont tous, à des hauteurs différentes, un moyen de soutenir la préservation du patrimoine. Pourquoi la France reste-t-elle à l’écart de ce modèle de financement ? On peut comprendre que ce tirage soit limité : c’est pourquoi je vous ai proposé, lors de l’examen du projet de loi de finances pour ...
Pour autant, nous voudrions apporter un bémol à cette partie du projet de loi globalement positive, concernant la priorité systématique accordée aux demandes de l’INRAP. Certes, cet organisme d’État est essentiel et mérite toute notre attention, mais il ne faut pas oublier que l’ouverture à la concurrence a été, même pour cet établissement, un aiguillon très utile. Nous sommes ainsi très réservés quant à l’idée d’étendre son monopole aux fouilles sous-ma...
Nous serons à vos côtés s’il s’agit d’embellir notre quotidien. Il y a tant à faire, hélas ! L’obligation de recourir à un architecte à partir d’une surface de 150 mètres carrés, la possibilité de l’expérimentation et le recours à un architecte pour les lotissements vont dans le bon sens, et nous soutenons ces mesures. Toutefois, il nous paraît nécessaire d’étendre votre réflexion à la question plus large de l’urbanisme et du paysage. Les dérogations prévues dans le cadre d’expérimentations ne doivent pas aboutir à une juxtaposition ...
...place de la culture dans la vie publique nationale. La culture ne peut se réduire à des tweets ou à de grandes déclarations d’intention. La culture mérite que l’on y consacre du temps, que les débats de fond soient relayés par la presse et que l’on ne s’arrête plus à l’étude de scandales savamment organisés, à l’écume de déclarations provocatrices. Ce qui compte aujourd’hui, c’est une nouvelle répartition des compétences entre l’État et les collectivités. C’est un combat pour la diversité culturelle, aux niveaux européen et mondial. Sur ce sujet, madame la ministre, vous êtes motivée : continuez dans ce sens !
Nous connaissons tous la célèbre sentence de Boileau sur la création artistique : « Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage. » S’agissant de défendre la liberté de création, contentons-nous, madame la ministre, de la remettre seulement deux fois sur le métier. Elle n’en sera que meilleure.
Plutôt que de revenir en commission et de perdre du temps alors que ce texte est attendu depuis si longtemps, je vous suggère que nous engagions la discussion des articles, ce qui vous permettra de défendre vos positions parfaitement légitimes, de faire naître des controverses utiles au débat démocratique. Nous serons conduits à nous exprimer sur vos amendements : c’est là toute l’utilité du débat parlementaire.
Bref, tout ça pour ça ? Toutes les questions qu’il a posées, tous les problèmes qu’il a soulevés ont été largement abordés en commission, notamment par lui, et doivent faire partie du débat parlementaire qui nous attend. À lui et à ses collègues de l’UMP…
Il est entré dans le vif du sujet avec passion et son intervention relevait davantage de la discussion générale, ce qui nous a donné l’envie de débattre au plus vite avec lui. En outre, en ayant défendu nombre de ses amendements, il est déjà passé à la phase de l’examen des articles ! Ne perdons donc pas de temps et votons contre la motion de renvoi. Allons-y…
Pour ma part, j’ai pris quelques notes, vous auriez dû, chers collègues, faire de même. De quoi a parlé notre orateur ? Il a parlé d’approfondir le texte, de mieux écouter les élus dont je rappelle tout de même que ce sont eux qui organisent les politiques culturelles sur les territoires. Il a préconisé de consulter les acteurs de terrain, de passer d’un texte déclaratif à une politique effective, d’un texte ...