Interventions sur "taxe"
6 interventions trouvées.
Charles de Courson :Mais c’est ainsi que les choses fonctionnent ! Si vous avez des amis à l’ONEMA, ils vous en feront part ! C’est très facile à dire, mais pourquoi ne pas baisser les taxes ? S’il y a trop d’argent, baissez les taxes ! Pourquoi ne les baissez-vous jamais, préférant les recycler en les détournant de leur affectation ?
Charles de Courson :Des hold-up, vous ne pouvez pas vous y livrer indéfiniment, il faut donc trouver de nouvelles cibles ! C’est le drame des gangsters, toujours obligés d’opérer des prélèvements de plus en plus importants ! Ainsi, vous vous êtes mis dans une situation épouvantable, ou plus exactement vous y avez mis vos successeurs. S’il y a trop d’argent, baissez les taxes !
Charles de Courson :Connaissez-vous la technique espagnole appelée el garrote, monsieur le secrétaire d’État ? Pour ceux qui ne connaissent pas ce supplice, la technique est la suivante : on serre très fort le cou du condamné, on l’étouffe puis on relâche un peu le garrot et on lui demande s’il se sent mieux. Vous ne répondez toujours pas à ma question : pourquoi ne pas baisser les taxes que paient les associations et in fine les pêcheurs de France pour alimenter l’ONEMA ?
Charles de Courson :Il en va de même du prélèvement sur l’eau, dont je rappelle qu’il est en partie reversé aux agences de bassin. Qui paie ? Les usagers de l’eau ! Vous ne répondez jamais à ma question : pourquoi ne pas baisser les taxes sur l’eau et sur les pêcheurs ?
Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :Cet amendement porte sur la taxe qui alimente le centre national de la chanson, des variétés et du jazz, le CNV. Le Sénat a proposé d’en ramener le taux de 3,5 à 3 %. Je propose par cet amendement de le rétablir à 3,5 %. À la suite à la discussion que nous avons eue vendredi dernier, nous avons choisi de maintenir le plafonnement de cette taxe, comme c’est le cas pour toutes les taxes affectées. Mais je propose par cet amendemen...
Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :Nous avons créé une taxe dite « taxe YouTube », qui porte sur les revenus publicitaires des sites mettant à disposition des vidéos sur internet. Initialement, cette taxe avait été fléchée sur le Centre national du cinéma et de l’image animée, le CNC. À la suite des discussions que nous avons eues avec le CNV, je voulais proposer par cet amendement de lui destiner une petite partie de cette taxe. Toutefois, la rédaction d...
