Interventions sur "futur"

23 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur :

...ste. Puisque l'on parle d'animaux, je vais en évoquer un autre : le caïman. Il a donné son nom à des îles lointaines qui accueillent des fonds divers et variés, en particulier ceux de M. Augier. Certains d'entre vous doivent le connaître, M. Augier : il a exercé une fonction majeure, celle de trésorier de campagne. Ce n'est pas une petite fonction, elle impliquait la proximité et la confiance du futur Président de la République. M. Augier devrait dès lors être plus respectable que quiconque.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaArnaud Richard :

Nos collègues ont presque tout dit sur cet amendement. J'ajouterai quelques éléments. L'amendement vise à remplacer les mots : « l'un des époux » par les mots : « le futur mari ou la future femme, ou l'un de leurs parents ». Ainsi que l'a rappelé Mme la ministre, cet article a été inséré dans le texte à l'initiative de nos collègues du groupe UMP et il est bien utile. Il répondait à la demande de l'Association des maires de France et de leur président, Jacques Pélissard, dont le souci était de faire coïncider les règles de droit avec le souhait souvent exprimé par...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaErwann Binet, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :

Selon la même logique que pour les amendements précédents, la commission a émis un avis défavorable. Monsieur Ollier, concernant votre question sur l'article 74 du code civil, sachez que nous conservons le futur. Le nouvel article disposera en effet : « Le mariage sera célébré, au choix des époux, dans la commune où l'un d'eux, ou l'un de leurs parents, aura son domicile ou sa résidence [ ]. »