Interventions sur "docteur"

Cet amendement traduit la volonté de favoriser l'innovation et de dynamiser la recherche. Il vise à rendre le crédit d'impôt recherche plus incitatif pour le recrutement des docteurs, dont nous avons précédemment parlé. Il est ainsi proposé que les dépenses de rémunération des docteurs soient éligibles, pour les PME, les PMI et les ETI notamment, pour le triple de leur montant, et non pas seulement pour le double, ce qui est actuellement le cas, et non plus dans les deux années mais dans les trois années qui suivent leur premier recrutement. Par parallélisme, la même modific...

Puisque les deux amendements sont assez similaires, j'ajouterai simplement quelques remarques complémentaires. Nous avons évoqué et voté dans cette Assemblée l'ouverture de la haute fonction aux docteurs. À l'instar d'un certain nombre de nos collègues de l'opposition, nous avons évoqué, sans la voter le rapporteur a indiqué qu'il faisait confiance à la détermination du ministre du travail et de l'emploi pour la faire avancer , la reconnaissance des docteurs dans les conventions de branche. Au-delà de la confiance exprimée au ministre, la représentation nationale devra suivre ce sujet, en par...

Sur ces deux amendements, la commission a émis un avis défavorable. Dans les dizaines d'heures de débat que nous avons eues ensemble, tant en commission que dans cet hémicycle, le sujet de la reconnaissance des docteurs a émergé de manière forte. D'ailleurs, un certain nombre d'amendements ont été adoptés, qui visent notamment à ce que les docteurs aient accès à certains concours internes de la fonction publique d'État et à ce qu'ils affichent le titre de docteur, ce qui est un symbole important. Pour revaloriser les débouchés accessibles aux docteurs, nos collègues Jean-Yves Le Déaut et Christophe Borgel prop...

Au cours de l'examen de ce projet de loi, nous avons lancé des signaux nets et forts ; j'évoquais par exemple celui qui concerne l'accès des docteurs à la haute fonction publique. J'entends bien les propos de Mme la ministre, et je suis prêt à retirer mon amendement. J'ajouterai simplement quelques mots, car je ne partage pas exactement ce que M. Hetzel vient d'exprimer à l'instant. Le mouvement qui a été engagé au cours de ce débat en faveur de la place et de l'avenir professionnel des docteurs et de leur embauche dans différents domaines ...

Je suis sensible aux arguments de M. Borgel : il est sage de ne pas se livrer à ce jeu parlementaire. Je profite de la parole pour indiquer les pistes à suivre concernant ce dispositif. Tout d'abord, nous devons nous assurer que le CIR a un effet levier sur le doctorat. Nous devons ensuite travailler non seulement sur la partie relative à l'accès des docteurs à la fonction publique, comme cela a été rappelé tout à l'heure, mais aussi sur l'accès à l'entreprise privée. À cet égard, le travail qu'a évoqué Jean-Yves Le Déaut est important. Nous ne devons toutefois pas oublier un autre acteur : nos établissements d'enseignement supérieur et de recherche. En effet, lors des échanges que j'ai eus avec les représentants des branches professionnelles, ces d...