Interventions sur "boisson"

8 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAndré Schneider :

Je souhaite faire quelques observations. Tout d'abord, 60 % de la bière produite en France est brassée en Alsace, 54 % l'étant dans ma propre circonscription : cela permet de planter le décor. Si vous lisez des livres scientifiques, vous constaterez que la bière est une boisson saine, lorsqu'elle est consommée bien entendu avec modération, et qu'elle remonte à la nuit des temps. C'est une boisson populaire, traditionnelle, faite pour les gens qui ont le goût du champagne mais le porte-monnaie de la bière : c'est donc une boisson pour les gens modestes. La profession de brasseur est sinistrée : diminution de 38 % en quarante ans, mes collègues l'ont rappelée je l'avai...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Dolez :

Nous aussi, nous voulons trouver les voies et moyens de renforcer la lutte contre l'alcoolisme dans ce pays. Mais, certains de nos collègues ont d'ailleurs eu l'honnêteté de le reconnaître, la bière n'est pas la boisson favorite des jeunes : le problème n'est donc pas là. Il existe en revanche un problème de prévention et d'éducation, dont nous tenons également à discuter. Mais nous demandons au préalable que soient tirées les conséquences de notre démarche en supprimant l'article 23.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général :

Il s'agit d'un amendement de clarification et de simplification de l'affectation de l'ensemble de la fiscalité pesant sur les boissons, sans rien changer à l'imposition globale.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général :

Ils visent à préciser et à compléter l'amendement de la commission, en tirant les conséquences sur la répartition du produit du droit de consommation sur les tabacs de l'amendement adopté à l'article 3 sur la répartition du produit du nouveau prélèvement de solidarité sur les revenus du patrimoine et les produits de placements. Toutes les recettes issues de la taxation des boissons sont dirigées vers le régime agricole, mais subséquemment certaines recettes provenant d'autres types de taxation qui allaient à ce régime sont réaffectées à d'autres branches de la Sécurité sociale.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAndré Schneider :

Je souhaite faire quelques observations. Tout d'abord, 60 % de la bière produite en France est brassée en Alsace, 54 % l'étant dans ma propre circonscription : cela permet de planter le décor. Si vous lisez des livres scientifiques, vous constaterez que la bière est une boisson saine, lorsqu'elle est consommée bien entendu avec modération, et qu'elle remonte à la nuit des temps. C'est une boisson populaire, traditionnelle, faite pour les gens qui ont le goût du champagne mais le porte-monnaie de la bière : c'est donc une boisson pour les gens modestes. La profession de brasseur est sinistrée : diminution de 38 % en quarante ans, mes collègues l'ont rappelée je l'avai...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Dolez :

Nous aussi, nous voulons trouver les voies et moyens de renforcer la lutte contre l'alcoolisme dans ce pays. Mais, certains de nos collègues ont d'ailleurs eu l'honnêteté de le reconnaître, la bière n'est pas la boisson favorite des jeunes : le problème n'est donc pas là. Il existe en revanche un problème de prévention et d'éducation, dont nous tenons également à discuter. Mais nous demandons au préalable que soient tirées les conséquences de notre démarche en supprimant l'article 23.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général :

Il s'agit d'un amendement de clarification et de simplification de l'affectation de l'ensemble de la fiscalité pesant sur les boissons, sans rien changer à l'imposition globale.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général :

Ils visent à préciser et à compléter l'amendement de la commission, en tirant les conséquences sur la répartition du produit du droit de consommation sur les tabacs de l'amendement adopté à l'article 3 sur la répartition du produit du nouveau prélèvement de solidarité sur les revenus du patrimoine et les produits de placements. Toutes les recettes issues de la taxation des boissons sont dirigées vers le régime agricole, mais subséquemment certaines recettes provenant d'autres types de taxation qui allaient à ce régime sont réaffectées à d'autres branches de la Sécurité sociale.