Interventions sur "centime"
24 interventions trouvées.
Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général :Elle portera sur l'ensemble de la bière consommée. (Exclamations sur les bancs des groupes UMP et UDI.) Il est vraiment nécessaire d'établir les données de base ! Les chiffres que nous avons reçus des services du ministère évoquent une augmentation de 5 centimes par canette. M. Larrivé, qui est parti (Rires sur les bancs des groupes SRC et écologiste. « Non ! Il est là ! » sur les bancs du groupe UMP), en tout cas de sa place initiale, est l'élu d'une prestigieuse région viticole. Je l'invite à relire la déclaration du président de l'ANIA, représentant de l'industrie agroalimentaire, qui demande pourquoi on ne s'en prend pas au champagne et au vin. (...
Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général :Voilà pourquoi, en soutien à cette augmentation de 5 centimes qui, quoi que l'on en pense, a un intérêt de santé publique, j'invite l'Assemblée à repousser ces amendements de suppression. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et écologiste.)
Jean-Marc Germain :...nsommation prévu était de 3,60 euros pour les brasseries produisant 10 000 hectolitres ou moins, de 4,32 euros entre 10 000 et 50 000 hectolitres, de 5,40 euros entre 50 000 et 200 000 hectolitres, et de 7,20 euros au-delà. Nous proposons un tarif de 3,60 euros jusqu'à 200 000 hectolitres. C'est donc un amendement qui baissera les droits d'accise pour cette catégorie de production, ce qui fera un centime d'euro de plus pour un demi soit vingt-cinq centilitres. Nous pouvons tous nous retrouver sur cette proposition. Lors du débat en commission, nous sommes convenus, je le répète, que le problème tenait aux petits brasseurs. Nous avons travaillé pour le régler. Aussi, après avoir voté cet amendement, vous pourrez nous rejoindre, chers collègues, sur le vote de l'article.
Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général :Nous avons jugé qu'il était superfétatoire de vouloir évaluer dans un an les conséquences de cette augmentation de 5 centimes par cannette sur l'emploi, qui dépend de tant d'autres facteurs, dans ce grand secteur brassicole comme dans celui des cafés, hôtels et restaurants. Je vous propose donc de repousser cet amendement.
