Interventions sur "taxe"

Cet amendement vise à augmenter de 50 % la taxe sur les boissons sucrées. Une étude récente démontre que leur consommation excessive chez les enfants et les jeunes participe au développement de l'obésité, et subséquemment du diabète et autres conséquences graves. Le développement des maladies chroniques comme le diabète et des maladies cardio-vasculaires, dont les liens avec l'obésité ont été largement démontrés, a en outre des conséquences d...

Tout le monde admettra que les boissons trop sucrées concourent à la prévalence de l'obésité, notamment chez les jeunes, et sont très certainement un des facteurs qui expliquent l'épidémie de diabète. Cela dit, vous l'aurez sans doute noté, la vente de boissons sucrées et sodas dans les grandes surfaces s'est orientée à la baisse depuis l'instauration de la taxe par la majorité précédente. Je vous propose donc, pour le moment, de voir comment évoluent les choses. Ce qui ne vous empêchera pas d'adopter une proposition de loi qui sera très prochainement soumises à notre assemblée, visant à ce que les concentrations en sucre des produits notamment destinés à l'enfance dans les territoires d'outre-mer soit ramenées aux niveaux pratiqués dans l'hexagone. Pou...

... de Mme la ministre nous conduit à réfléchir aux conséquences de certaines mesures proposées par le Gouvernement ou d'amendements présentés avec un peu trop de légèreté, et qui donnent lieu à un débat parfois indigent. Au gré de nos séances, nous introduisons des dispositions qui complexifient terriblement la législation, la rendent quasiment ininterprétable, et nous écrasons tous les secteurs de taxes et surtaxes en tout genre. Je l'avais dit lorsque la majorité précédente avait instauré la « fiscalité diététique » : je pense que seule l'éducation sanitaire peut conduire à des changements de conduite diététiques, alimentaires ou d'hygiène de vie. On connaît du reste les conséquences particulièrement graves qu'a eues la taxation instaurée dans le précédent PLFSS sur l'industrie des jus de fru...

Nous vous proposons de mettre en place une taxe spécifique sur les boissons énergisantes contenant un seuil minimal de 220 milligrammes de caféine pour 1 000 millilitres ou un seuil minimal de 300 milligrammes de taurine pour 1 000 millilitres. Je n'ajouterai pas grand-chose aux propos de Gérard Bapt. Je veux simplement citer Michel Lejoyeux, président de la Société française d'alcoologie : la publicité festive faite à ce type de boisson, dit...

Nous soutenons bien entendu cet amendement. Il va dans le sens de ce que nous défendons concernant les boissons sucrées. Je suis d'accord avec Mme la ministre : il faut soumettre aussi les boissons qui contiennent des édulcorants à cette taxe. Je rappelle d'ailleurs, puisque la question a été posée tout à l'heure, que la loi sur les boissons sucrées incluait les boissons avec édulcorant, qui ont les mêmes effets perturbateurs sur la santé. On peut simplement regretter que l'amendement déposé aujourd'hui par les députés du groupe SRC soit en retrait par rapport à la disposition adoptée en commission. Il est dommage de réviser à la bais...

... série d'amendements, c'est le bouquet ! Avez-vous remarqué qu'il y a trois sous-amendements pour deux amendements ? C'est un record ! Ce refus de mener une politique d'envergure de santé publique me rappelle les danses religieuses de ma région, la Moselle, et notamment la procession dansante d'Echternach : trois pas en avant, deux pas en arrière. C'est pareil ici : mise en route de la machine à taxer, puis rétropédalage ! Et le plus beau, si l'on peut dire, c'est cette discordance entre les amendements proposés par la commission, par Gérard Bapt ou par M. Germain, et les sous-amendements du Gouvernement ! J'ai l'impression qu'il n'y a aucune discussion préalable entre la majorité socialiste à la commission des affaires sociales et le Gouvernement. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe ...

Mon amendement vise à relever la taxe sur les boissons dites « prémix ». Il s'agit de boissons préparées avant la vente, et constituées d'un mélange d'alcool fort et d'un « soft », c'est-à-dire une boisson sucrée sans alcool. Ces produits, dont les jeunes sont très friands, ont un impact doublement négatif sur la santé. D'une part, ils sont souvent dosés de manière à ce que le consommateur n'ait pas l'impression de boire de l'alcool,...

C'est exact ! Vous avez d'ailleurs, vous aussi, voté cette taxe.

Il faut laisser à Mme Massonneau le temps de la réflexion ! Mme la ministre a parfaitement raison : je me souviens très bien qu'au moment où cette question a été examinée par la commission des affaires sociales, toute la commission a été d'avis de taxer très fort les « prémix » afin de tuer ce problème dans l'oeuf. Ce qui fut fait.