Interventions sur "semence"

Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, en complément de l’intervention de mon collègue Paul Molac, je souhaite intervenir quelques minutes pour exprimer mon inquiétude et relayer celle de milliers de citoyens sur un sujet qui dépasse la proposition de loi examinée aujourd’hui : la privatisation du vivant. Aujourd’hui, cinq multinationales contrôlent près de 75 % de la semence potagère dans le monde ; 96 % des tomates inscrites au Catalogue officiel sont des hybrides non reproductibles et 80 % des variétés potagères cultivées il y a cinquante ans ont disparu. Ces chiffres sont marquants et couvrent une réalité difficile à freiner. Les denrées agricoles sont trop souvent considérées comme de simples marchandises susceptibles d’accroître les profits des entreprises et l...

...te, tous les trois pas, il y prenait une poignée de blé que d’un geste, à la volée, il jetait. Ses gros souliers trouaient et emportaient la terre grasse dans le balancement cadencé de son corps. Et toujours, et du même pas, avec le même geste, il allait au nord, il revenait au midi, enveloppé dans la poussière vivante du grain. De toutes parts on semait, et tous avaient le geste, l’envolée de la semence que l’on devinait comme une onde vie autour d’eux. La plaine en prenait un frisson, jusque dans les lointains noyés où les semeurs épars ne se voyaient plus. » Que viennent faire dans la loi relative à la contrefaçon, me demanderez-vous, Émile Zola et le geste auguste du semeur, inchangé depuis la révolution néolithique, lorsque l’homme a décidé voici dix mille ans de se sédentariser et de culti...

...açon. Par ailleurs, la proposition de loi autorisera plus largement les douanes à mener des opérations d’infiltration et facilitera la constatation des infractions grâce à la technique du « coup d’achat ». Les douanes forment le coeur de notre dispositif interne de protection. Les renforcer, c’est renforcer notre économie. Enfin, j’aimerais aborder un sujet qui nous tient tous à coeur, celui des semences de ferme. La proposition de loi confirme qu’elles n’ont rien à voir avec la contrefaçon. Le Sénat a adopté un certain nombre d’amendements visant à exclure expressément ces pratiques fermières de la qualification de contrefaçon. Quant aux semences réensemencées sur une exploitation pour usage privé, un décret en étendra la liste, qui comporte déjà vingt et une espèces, à toutes les espèces relev...