Interventions sur "navire"

Toujours dans l’esprit de garantir la sécurité des navires, mais aussi pour donner une sorte de supplément d’âme, et même un argument commercial, aux entreprises françaises qui s’engageraient dans ces métiers, cet amendement prévoit que les navires soient équipés d’une caméra. Celle-ci pourrait enregistrer, non pas ce qui se passe sur le navire, mais autour du navire et à distance de celui-ci, de façon à signifier clairement qu’il y a bien eu agression....

…et recherché à la braderie de Lille un exemplaire du Monde du silence. Mais ce que nous devons nous demander, c’est si les équipements dont on dispose aujourd’hui sont adaptés au gros temps, que traversent presque quotidiennement les navires de commerce. Il faut songer aussi à la question des preuves : que faire si l’on n’a que des images floues ou incomplètes ? Prenons garde, sur cette question, à ne pas créer nous-mêmes des difficultés supplémentaires.

Je ne résiste pas au plaisir d’intervenir sur cette question des caméras embarquées sur des navires. Je pense effectivement qu’assurer la vidéosurveillance d’un navire de plusieurs dizaines, voire plusieurs centaines de mètres de long, n’est pas aussi simple que certains le disent, et cela ne peut en tout cas relever d’une unique caméra. Il est vrai par ailleurs que, du point de vue du droit, le Parlement risque, de bonne foi et en voulant les clarifier, de compliquer certaines procédures juri...

Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, je retirerai évidemment cet amendement, qui suscite beaucoup d’émois. Il n’a jamais été question d’assurer la vidéosurveillance du bateau, jamais ! Il s’agissait de placer une caméra au sommet du navire pour scruter l’horizon et voir les pirates arriver, c’est tout. Sachant par ailleurs que les caméras sont parfaitement amarinées et que des dispositifs aimantés existent, qui permettent de très bien les fixer – je connais ces choses, étant un peu scientifique –, il n’est pas nécessaire de les ligoter ou de les attacher par des noeuds de chaise, mais tout simplement de recourir à des technologies ...

Monsieur Folliot, j’ai bien insisté, lors de la présentation du texte, sur le fait que son objet était clair et qu’il concernait précisément les gardes armées à bord de navires. Or vous faites ici référence à l’ensemble des activités des sociétés de gardes armées privées.

Mais ce n’est pas du tout le lieu. On peut discuter de l’évolution de ces sociétés, de leur définition juridique, une question que vous connaissez et que le rapport que vous citez a dû aborder, ou de la question du mercenariat, qui a rejoint à un moment la question des gardes armées à bord des navires. Mais nous devons nous garder de brouiller le message de ce texte, qui est très clair, qui concerne un type précis de personnel et de compétences professionnelles, et qui définit clairement les responsabilités des sociétés, de l’État, des armateurs et des autres parties prenantes. Voilà la raison de mon avis défavorable.

Je regrette, mais nous sommes en plein dans le sujet. Le texte évoque la création d’ESSD nationales, certes dans le cadre précis de la protection des navires, mais vous ne pouvez pas dire qu’un amendement qui propose d’examiner dans un rapport les possibilités d’extension des ESSD est hors sujet ! Je ne suis pas d’accord avec l’argumentation du rapporteur et du ministre et je regrette vivement leur position. Je ne fais, en outre, que reprendre des éléments qui ont été brillamment développés par nos ex-collègues Ménard et Viollet. Je regrette la frilo...