Les amendements de Emeric Bréhier pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je m’exprime effectivement, monsieur le président, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, laquelle a, en l’occurrence, adopté cet amendement contre mon avis. Il est tout à fait normal que je le défende, mais comme il sera si bien présenté par celles et ceux qui soutiennent des amendements identiques, je pr...
Ils pourront ainsi poster des photographies sur les réseaux sociaux ou sur leur blog, à condition de ne pas en retirer de bénéfices, ce qui, me semble-t-il, devrait convenir à l’ensemble de nos collègues. Contrairement à ce que vient de dire Mme Attard, ils pourront également partager ces reproductions sur les sites de nombreuses plateformes c...
Je partage les remarques de notre collègue rapporteur Luc Belot. Madame Attard, je ne me trompe pas en vous rappelant que ce texte fera l’objet d’une lecture au Sénat. Or je n’ose pas imaginer que les défauts de rédaction de votre amendement, qui ont été soulignés à la fois en commission des lois et en séance publique ce matin, ne pourront pas...
Cet amendement a été adopté en commission des affaires culturelles, contre mon avis. Il convient néanmoins que je le présente, même si Mme Attard et M. Paul l’ont fait avec davantage de conviction que je ne saurais en montrer. Je leur laisse cette responsabilité.
La gymnastique a ses limites, mon cher collègue Laurent. Je relève néanmoins une évolution dans la présentation de l’amendement de Christian Paul par rapport à celui qui avait été déposé en commission. Certes, nous sommes animés par des principes philosophiques qui sont à l’origine de nos engagements, mais nous sommes tout de même ici pour fa...
Pour reprendre une expression qu’affectionne le président de ma commission, je rappelle que, lorsque l’on touche à la loi, il ne faut le faire que d’une main tremblante. Je préfère que cette main tremble encore quelque temps avant d’y inscrire des choses qui peuvent se révéler inutiles et superfétatoires. C’est la raison pour laquelle, vous l’a...
…mais auquel je suis défavorable. Je ne prolongerai pas le débat, car la logique reste la même, avec cependant une nuance. Cet amendement vise à positiver ce qui existe déjà, à savoir les commons. Or le système actuel me semble fonctionner assez bien pour qu’il soit inutile de le positiver.
