Les amendements de François Brottes pour ce dossier
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Un appel a été fait à ma rigueur, je vais donc forcément répondre. Je tiens tout d'abord à préciser qu'il ne s'agit pas de cavaliers, mais de motards, chacun l'a bien compris.
Ensuite, le sujet des VTC figurait dans le texte d'origine. Nous l'avons assez largement évoqué en commission. Le Gouvernement apporte aujourd'hui des réponses qui ne sont certes pas aussi satisfaisantes que nous aurions pu le souhaiter n'est-ce pas monsieur le rapporteur ? mais cela n'est pas totalement incongru, ni inconstitutionnel.
