Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Huguette Bello, M. André Chassaigne et plusieurs de leurs collègues visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (nos 4348, 4403).
Ce matin, l’Assemblée a entendu les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
Plusieurs députés sont inscrits sur l’article. Je rappelle que le temps maximal pour une intervention sur un article est limité à deux minutes. La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
Je suis saisi d’un amendement, no 18, portant article additionnel après l’article 1er. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour le soutenir.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Huguette Bello, M. André Chassaigne et plusieurs de leurs collègues visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer (nos 4348, 4403).
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
Je suis saisi d’un amendement no 1, portant article additionnel après l’article 2. La parole est à Mme Huguette Bello, pour soutenir cet amendement.
C’est bien noté, monsieur le ministre. Et votre avis sur l’amendement no 1 de Mme Bello est donc bien défavorable. La parole est à M. Michel Issindou.
Nous en venons aux amendements à l’article. La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 11.
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
