Élection des sénateurs

J’ai écouté attentivement M. Larrivé et je dois dire que j’ai été un peu déçu par son argumentation. Bernard Roman s’est exprimé avant lui pour défendre le texte avec un sens de la mesure dans lequel j’ai cru voir poindre une frustration trahissant des ambitions réformatrices sans doute plus grandes.

J’ai également entendu le ministre et d’autres orateurs se réfugier, si je puis me permettre cette expression, derrière l’idée, pourtant fausse, que le Sénat représenterait les collectivités territoriales.

Bien sûr, mais la disposition constitutionnelle ne se retrouve pas dans la réalité du mode d’élection des sénateurs, puisque, comme l’a démontré de façon implacable Bernard Roman, il y a non seulement une surreprésentation de certaines communes, mais également une sous-représentation manifeste des départements et des régions, qui, en tant que c...

…à la proportionnelle intégrale, ce qui permettrait de respecter la parité et d’assurer la représentation de tous les territoires de la façon la plus égalitaire qui soit. Vous allez me dire que cela ne correspond pas à la tradition de votre courant politique, mais il y a un précédent : le général de Gaulle a transformé une élection par des élus...

Madame Genevard, vous avez commencé votre propos en citant ce que j’ai dit sur le conservatisme de M. Larrivé, que je vous confirme. En revanche, je n’ai pas bien compris pourquoi vous avez cité M. Rebsamen pour étayer votre démonstration.

Il est vrai que nous avons quelques points communs : il s’appelle François comme moi ; il est président de groupe comme moi. Mais nous avons aussi quelques petites différences, qui font la richesse de nos débats : il est sénateur, je suis député ; il est socialiste, je suis écologiste ; il est favorable au cumul des mandats, je suis contre. Je ...

…n’est pas sans conséquence sur les grandes difficultés que nous avons, en France, majorité après majorité, à réformer la structure politico-administrative et la multiplication des échelons et à lutter contre le morcellement et l’émiettement communal. Dois-je rappeler que le président de l’Association des maires de France, un de vos collègues d...

Moi-même, je défends, dans mon département, les terres agricoles – et pas vos amis – contre des grands projets qui visent à les détruire. Nous reparlerons, si vous le voulez, de la ruralité dans d’autres débats !