Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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J’interviendrai rapidement à propos de cette question qui a toujours beaucoup intéressé les écologistes. Je l’assume : j’étais député de l’opposition mais j’ai voté cette mesure. J’ai même eu parfois le sentiment que nous la défendions davantage que certains collègues de la majorité de l’époque, dont je reconnais à quelques-uns de la suite dans...
S’il faut faire un rappel au règlement, ce n’est pas sur le déroulement de la séance, mais sur la mise en oeuvre de cette taxe ! C’est ce qui a conduit le Gouvernement, la majorité, les Français à se poser des questions. Dans leur très grande majorité, n’en déplaise à M. Le Fur qui le sait très bien, les Français approuvent la taxe poids lourds...
Vous étiez absent en première lecture, mais nous avons déjà eu ce débat. Je rappelle donc que le décret no 2012-670 a été signé le 4 mai 2012 par M. Fillon, Mme Pécresse et M. Mariani. M. Larrivé vient de reprocher au Gouvernement de procéder par décret, mais M. Mariani a cosigné un décret le 4 mai 2012 dans le cadre de ses fonctions de l’époqu...
Avec mes collègues du groupe écologiste, nous voterons contre l’amendement du Gouvernement et, si celui-ci est repoussé, pour l’amendement de la commission des finances. Je m’adresse à nos collègues qui essaient, notamment à l’UMP, d’agiter des peurs. L’amendement de la rapporteure générale est extrêmement clair : la taxe de séjour ne peut êtr...
Soyons sérieux ! Dès lors que la taxe est modulée, le dispositif est tout à fait juste. C’est une mesure à la fois de justice sociale et d’efficacité économique. Les dispositifs uniformes ne correspondent pas à la réalité de la diversité de l’offre touristique. Il est bon qu’il y ait une offre de luxe, mais il est logique aussi qu’elle contribu...
