Création architecture et patrimoine
(Motion de renvoi en commission)

Bien évidemment, nous ne soutiendrons pas la motion de renvoi en commission. Vous avez évoqué, cher collègue, un « manque d’approfondissement », mais il me semble que nous avons largement approfondi le texte à l’occasion de nos travaux en commission ; d’ailleurs, vous-même y avez largement contribué. En ce qui me concerne, je me réjouis d’un c...

…avancée que nous allons poursuivre grâce au tableau que vous nous avez soumis, madame la ministre, conformément à l’engagement que vous aviez pris en commission. Et puis, bien sûr, je suis ravie que nous soyons revenus sur la décision du Sénat relative au crédit d’impôt recherche dans le secteur de l’archéologie préventive ; sans pour autant ...