Les amendements de Gilles Carrez pour ce dossier
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La discussion que nous avons sur ce modeste amendement gouvernemental qui vise à prolonger un système qui a effectivement été créé il y a trois ans n'a pour but que d'aider notre rapporteur général. (Sourires.)
En effet, les amendements de ce type, qui concernent le secteur culturel et créent des niches diverses et variées, ont fleuri ces dernières années.
Je voudrais vous faire méditer sur un chiffre. Nous avons récemment examiné en commission élargie le budget de la culture, lequel doit être considéré, non pas seulement à travers les crédits budgétaires, mais en consolidé, c'est-à-dire en ajoutant aux crédits budgétaires les dépenses fiscales et ce qui se passe chez les opérateurs. Or voici le...
À vingt et une heures trente, nous allons reprendre nos débats à l'article 56. Notre rapporteur général, dont je me sens profondément solidaire, va nous expliquer qu'il est parfaitement légitime de sortir de tout plafond je dis bien de tout plafond les SOFICA et le Malraux. Or il a dû battre en retraite sur le CNC, qui est le seul opérateur...