Intervention de Jean-Yves Le Déaut

– Je voudrais vous féliciter car c'est presque déjà un rapport que vous nous avez présenté. Vous avez raison de centrer l'étude sur certains points. J'indique que deux rapports sont en cours de préparation sur des sujets voisins, l'un au Parlement européen sous la houlette de Mme Maddy Delvaux, l'autre à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe dont je m'occupe personnellement. Nous aurons donc des démarches à coordonner.

Je vous propose de revenir à l'idée de constituer un groupe de travail pour ce rapport. Les rapporteurs craignaient, ai-je compris, d'avoir à le réunir constamment, or il n'en est rien. Il serait suffisant de le réunir une fois au début et une fois à la fin. Une telle démarche permettrait de conserver le rôle de passerelle de l'OPECST avec le monde scientifique et ses organismes. Je juge aussi utile que vous puissiez recourir à un ou plusieurs experts en plus de ce groupe de travail. Conformément à notre règlement intérieur, vous pouvez le proposer et j'en décide. La question du mode d'insertion du travail des experts dans le rapport se pose ensuite.