Intervention de Christophe Bouillon

Monsieur le directeur général, je veux tout d'abord vous remercier de votre participation à nos travaux. Votre présence est d'autant plus importante que les travaux de l'ANSES ne cessent d'alimenter ceux de notre commission : nous sommes sans doute vos lecteurs les plus fidèles (Sourires), et vous inspirez certaines de nos interventions. Tous les jours ou presque, votre agence produit des rapports qui nous interrogent, nous alertent, parfois aussi nous alarment sur notre mode de vie et de consommation.

Cette audition est l'occasion d'aborder la question des pesticides dans l'agriculture, et particulièrement des néonicotinoïdes – une question dont nous avons longuement débattu ici, lors de l'examen du projet de loi sur la reconquête de la biodiversité, et sur laquelle mes collègues auront l'occasion de revenir. En tant qu'élu d'une circonscription rurale, ce débat me tient particulièrement à coeur. Loin de la querelle que certains ont voulu instrumentaliser entre les agriculteurs et le législateur, j'y vois un enjeu qui peut nous rassembler, aussi bien pour la qualité des productions agricoles que pour la santé de nos concitoyens, et en premier lieu de nos agriculteurs.

Votre présence me permet également d'évoquer deux sujets tout aussi essentiels. Il s'agit tout d'abord de l'exposition des ouvriers du bâtiment et des travaux publics à un certain nombre de produits toxiques. Votre rapport de novembre 2015 dresse un constat révélateur sur l'exposition des ouvriers du bâtiment et ses conséquences sanitaires : poussières de bois, poussières de silice et parfois même poussières d'amiante sont le quotidien des femmes et des hommes qui travaillent sur des chantiers.

Si le sujet de l'amiante a suscité par le passé une réaction des pouvoirs publics, force est de constater que de nombreux salariés y sont encore exposés – comme ils le sont à d'autres produits ayant sur le plan sanitaire des effets tout aussi graves. Au-delà, il est nécessaire de faire émerger des mesures sur la dangerosité sanitaire des travaux publics : quelles protections, quelles garanties allons-nous offrir à ces ouvriers ? Surtout, comment allons-nous passer d'une logique d'indemnisation du préjudice à une logique de prévention des risques ?

L'équilibre à trouver entre sécurité sanitaire pour les ouvriers et sécurité économique pour les entrepreneurs n'est pas un horizon inatteignable. Là où certains voient dans le moins-disant environnemental et sanitaire le meilleur moyen de prospérer, nous défendons l'idée selon laquelle la liberté de travailler ne saurait hypothéquer la santé des ouvriers et la préservation de notre environnement. Sur ce sujet, quelles sont les recommandations de votre agence sur les dispositifs à mettre en oeuvre, à la fois pour nous, législateurs, mais aussi pour les entreprises et leurs salariés ?

Comme élu de la République mais aussi comme père de famille, je suis également sensible à la question de l'exposition aux ondes, notamment celle des enfants. J'ai étudié avec intérêt votre rapport du 8 juillet dernier, qui met en garde sur l'exposition trop grande des enfants aux téléphones mobiles et aux ondes, et évoque des effets présumés sur les fonctions cognitives, ainsi que des troubles comportementaux possiblement irréversibles dans une période de la vie où se constituent les facultés physiques et intellectuelles.

Si le Grenelle des ondes avait, en 2009, permis d'avancer sur ce sujet en proposant l'interdiction des téléphones portables à l'école et la limitation de leur usage sans dispositifs d'éloignement tels que les oreillettes, ou encore en permettant une meilleure prise en charge des troubles comportementaux liés à ces technologies, beaucoup de chemin reste à parcourir. Depuis, les smartphones se sont généralisés, les objets connectés se sont multipliés, et la question de l'exposition aux ondes se pose plus que jamais. À ce titre, je sollicite votre expertise sur des sujets tels que l'abaissement du seuil des antennes dans les zones urbaines, la mise en place du principe de réversibilité dans l'édification d'infrastructures émettant des ondes, ou encore le redéploiement de connexions filaires dans les lieux publics.

Comme vous le voyez, au même titre que les rapports de l'ANSES, votre présence à nos côtés a vocation à éclairer les législateurs que nous sommes sur des sujets nombreux, importants pour nos concitoyens, et qui préparent la société de demain.

Pour conclure, je veux vous demander quelle est votre position sur le principe de réflexion.