Intervention de Olivier Faure

Je voudrais juste dire à M. Lefebvre que la redevance payée par l’entreprise est de 1,8 million d’euros. Avec une nouvelle méthodologie pour mesurer la pollution et un plafond qui est maintenu, il ne peut y avoir d’augmentation de cette taxe.

Tout le monde sait, y compris Alteo, qu’en réalité, si nous n’adoptions pas l’un de mes amendements, la redevance baisserait de manière très significative et même trop importante.

Il ne s’agit pas de pénaliser outre mesure cette entreprise, d’autant que ce sont les agences de l’eau qui fixent le taux et qu’elles ont le souci de maintenir l’emploi. Même si était voté le taux le plus élevé qu’elles puissent décider, la taxe ne pourrait pas être supérieure à 500 000 euros. Nous passerions de 1,8 million à 500 000 euros en votant l’un de mes amendements. Si nous ne le votons pas, cette redevance tomberait à 300 000 euros.

Nous sommes dans un rapport de un à six ou de un à trois. La question est de savoir quel est le niveau du signal que nous adressons. Je considère que nous devons tenir compte des efforts réels qui sont réalisés par cette entreprise sans donner le sentiment que nous allons neutraliser nous-mêmes l’incitation fiscale qui permet de l’encourager à continuer ses efforts.

Chacun a en mémoire les débats qui ont eu lieu ces dernières semaines sur Alteo et sur les boues rouges. Chacun sait que c’est une entreprise qui reste extrêmement polluante : les calanques n’ont pas besoin de continuer à être polluées.

Oui à une baisse de la redevance, mais pas dans n’importe quelles conditions. Continuer à stimuler les efforts me paraît la bonne mesure.