Intervention de Jean-Frédéric Poisson

Bref, toutes sortes de choses peu agréables à entendre.

Je concède que les mots « suppression » ou « disparition » n'étaient pas justes stricto sensu (« Ah ! » sur plusieurs bancs du groupe SRC) – attendez, je n'ai pas fini – car il est vrai que ces appellations sont maintenues dans le titre VII ; c'est ce que nous a dit le rapporteur en commission et il ne manquera pas, je pense, de le redire tout à l'heure. Il n'en reste pas moins que, dans les quelque 150 occurrences que j'ai évoquées, ces mots ont purement et simplement disparu, puisqu'ils ont été remplacés. Ou bien le français a un sens – nous écrivons ici la loi – ou bien il n'en a pas. Quand on remplace les mots « père » et « mère », « aïeul » et « aïeule » par d'autres mots, ils disparaissent. Notre débat peut être l'occasion d'apporter cette précision.

Nous concédons avoir généralisé une volonté qui n'était pas de votre part si globale ou totalisante que nous avons pu le dire. Néanmoins, dans 150 occurrences vous avez voulu faire disparaître ces mots des codes. Nous y avons résisté, nous avons protesté, et nous aurons largement le temps d'y revenir. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)