Intervention de André Chassaigne

Réunion du 30 novembre 2016 à 9h30
Commission des affaires économiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAndré Chassaigne :

Je prends la parole au nom du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Cette table ronde m'a beaucoup appris et il est toujours intéressant pour les commissaires de mieux cerner les passerelles établies entre l'industrie et la culture. Pourtant, comme le faisait dire Michel Audiard à Jean Gabin dans Mélodie en sous-sol, « l'essentiel, c'est de râler, ça fait bon genre » – je râlerai donc ! (Sourires.)

Ma première cible sera le CNC, car les responsables de petites sociétés de production ont fait état devant moi de la multiplication des dossiers bloqués, de difficultés de communication, de suspicion injustifiée et d'une interprétation des règles très stricte servant à justifier des refus, l'objectif semblant être de réduire les aides accordées, notamment aux documentaristes : qu'en est-il ? Il apparaît d'autre part que les projets de documentaires sont bâtis avec des budgets inférieurs à ce qui serait nécessaire ; il en résulte que le respect des droits des professionnels qui participent à ces productions – créateurs, opérateurs, monteurs… – est malmené. Les contrats d'aides au tournage prévoient-ils le contrôle du respect des tarifs conventionnels payés au personnel employé en contrats à durée déterminée dits d'usage et le contrôle du sort fait aux intermittents du spectacle ? Enfin, une autre difficulté tient à la rigueur des droits concédés à titre exclusif : elle a pour conséquence que certains films documentaires tournés dans les régions voient leur diffusion bloquée en dépit de leur vif intérêt.

Vous aurez noté que, étant d'humeur particulièrement tendre, je ne suis pas allé jusqu'à reprendre les mots mis par Michel Audiard encore dans la bouche de Lino Ventura, dans Ne nous fâchons pas : « En cinq ans, pas un moment d'humeur ! Pas une colère, même pas un mot plus haut que l'autre ! Et puis, d'un seul coup : crac, la fausse note, la mouche dans le lait ! » (Sourires.)

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