Intervention de Patrick Mennucci

J'entends votre remarque, monsieur le président, ainsi que celle de Dominique Bussereau. Il faut néanmoins que chacun comprenne la difficulté qui a caractérisé la création de la métropole d'Aix-Marseille-Provence. Loin de l'état d'esprit qui a prévalu pour les métropoles d'Orléans et de Tours, chacun manifestant la volonté de construire ensemble, l'affrontement auquel cette création a donné lieu a été extrêmement violent, car se retrouvaient rassemblés dans la nouvelle entité des territoires échappant historiquement à l'influence de Marseille, tout un chacun pensant que Marseille voulait tout phagocyter.

En 2012, quand le processus a été engagé, j'ai demandé au Premier ministre Jean-Marc Ayrault la création d'un « département métropolisé ». Je pensais qu'en partant du département et en lui confiant les responsabilités métropolitaines, on pourrait éviter la « guerre » puisque les communes sont attachées à cette collectivité. Cela ne s'est pas fait et l'on a créé une métropole de quatre-vingt-douze communes comptant au total 2 millions d'habitants, ce qui n'a rien à voir avec la plupart des autres.

La question revient aujourd'hui fortement de l'utilité d'une métropole regroupant quatre-vingt-douze communes en parallèle d'un département qui en compte cent dix-neuf. Chacun comprendrait l'évidence de ce débat sur n'importe quel territoire et entend bien que l'on ne saurait s'en tenir là ad vitam aeternam. Dès lors, nous aurions pu présenter un amendement visant la fusion du département et de la métropole dans un délai fixé. Or nous n'avons pas voulu brusquer les communes et les équilibres politiques : nous sommes majoritaires ici mais minoritaires au sein du conseil départemental, puisque sa présidente appartient au parti Les Républicains.

Je vous demande, monsieur le président, d'accepter exceptionnellement notre proposition, attendue par tous les professionnels, par tous ceux qui ne comprennent plus la complexité de cette organisation territoriale dont je rappelle qu'elle comprend, avec les conseils de territoire, cinq niveaux – celle de Lyon n'en compte que trois.

Pour ce qui est de l'amendement de M. Ciot, le rapport dont il préconise la remise concerne le seul territoire de la métropole. Contrairement à l'amendement des rapporteurs, il ne prend pas en compte les vingt-deux communes qui n'en font pas partie. Nous souhaitons la tenue d'un vrai débat. Le rapport que nous demandons a été mentionné dans la presse locale et, je le répète, il est attendu par la totalité des acteurs. La présidente du conseil départemental, Mme Vassal, a déclaré avant-hier que, au fond, elle était gênée par le fait que nous en ayons pris nous-mêmes l'initiative, considérant elle-même que cette évolution devait être discutée.