Intervention de Frédérique Massat

Nous examinons aujourd'hui une proposition de loi relative au respect de l'animal en abattoir. Notre collègue Olivier Falorni en a été désigné rapporteur il y a quelques semaines.

Je rappelle que cette proposition de loi fait suite à un rapport de la commission d'enquête sur les abattoirs, dont M. Olivier Falorni était le président. Le texte que nous examinons reprend plusieurs des propositions émises par cette commission. Sur les quarante-sept amendements déposés, un a été retiré, tandis que deux autres – les amendements CE32 et CE33 de M. Jean-Luc Laurent – ont été déclarés irrecevables faute de lien avec le texte. Il nous reste donc quarante-quatre amendements à examiner.

La proposition de loi sera examinée en séance publique le 12 janvier 2017, dans le cadre de l'ordre du jour réservé au groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste.