Intervention de Jean-Yves Le Déaut

– Mesdames, Messieurs les membres du Conseil scientifique, Chers Collègues de l'OPECST, avec Bruno Sido, premier vice-président, je vous souhaite la bienvenue à cette réunion conjointe des anciens et des nouveaux membres marquant la reconstitution du Conseil scientifique.

Le Conseil scientifique est renouvelé tous les trois ans et c'est l'occasion pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques de développer des liens avec des personnalités nouvelles de la communauté scientifique.

Nos relations avec la communauté scientifique n'ont cessé de se resserrer depuis la création de l'OPECST. Un des éléments de crédibilité des travaux de l'OPECST consiste à s'appuyer sur des échanges avec les personnalités scientifiques les plus compétentes dans les domaines abordés.

Au niveau de chaque rapport, ces relations s'organisent dans le cadre d'un dialogue avec un comité de pilotage ou groupe de travail, qui participe aux auditions et dispose ainsi de multiples occasions de faire profiter les rapporteurs de son analyse.

La fonction du Conseil scientifique dans sa formation collégiale est plus institutionnelle mais pas moins importante. Elle prend deux formes.

D'abord, à l'occasion de ces réunions conjointes – entre les parlementaires et les membres du Conseil scientifique – qui interviennent au moins une fois par an, nous pouvons aborder des thèmes transversaux qui nous permettent de profiter au mieux de votre expérience.

Aujourd'hui, nous avons souhaité d'abord donner la parole au Pr Pierre Corvol sur le thème de l'intégrité scientifique. Nous avons eu nous-mêmes une discussion avec vous à ce sujet depuis environ deux ans, dont le secrétariat de l'Office a d'ailleurs rédigé un compte rendu d'excellente facture. Nous attendions l'occasion d'une autre audition sur ce thème pour envisager de le publier avec votre accord. Nous allons vous entendre.

Aujourd'hui, nous lancerons un échange sur trois thèmes. Un thème obligatoire car la loi nous le demande : que pensez-vous de la stratégie nationale de recherche ? Quel est votre avis sur son application, deux ans après les travaux de la stratégie nationale de recherche, un an après que le Premier ministre l'ait présentée ?

Nous allons rendre un rapport à ce sujet, sachant que nous avons déjà organisé deux auditions publiques auxquelles certains d'entre vous ont participé.

Une première audition sur la chaîne de l'innovation, c'est-à-dire le lien entre enseignement supérieur, recherche et innovation, avec notamment le Commissariat général à l'investissement (CGI), où nous avons réfléchi sur les investissements d'avenir.

Une deuxième audition sur la formation des ingénieurs et des scientifiques en France. Certains d'entre vous nous avaient alertés sur cette question.

Une troisième audition aura lieu le 8 décembre 2016, où ceux qui le souhaitent, anciens et nouveaux membres, sont conviés – à condition de communiquer vos noms et dates de naissance au préalable en raison des nouvelles contraintes en matière de sécurité. Elle concernera Les axes et les thématiques retenus dans la stratégie nationale de recherche ; nous y aborderons également la question des docteurs, qui est importante. Nous rendrons ensuite un premier rapport d'évaluation comme la loi nous le prescrit.

Nous vous demanderons également de nous donner votre avis sur l'intelligence artificielle, puisque deux de nos collègues ont entamé un rapport sur ce thème, et sur les nouvelles possibilités ouvertes en biotechnologie dans le domaine de la modification ciblée du génome (genome editing) – ce rapport est en cours de préparation par Mme Catherine Proccacia, sénateur, et moi-même.

Mais votre second rôle en tant que membre du Conseil scientifique est encore plus important. Il s'agit de jouer le rôle de relais de confiance auprès de la communauté scientifique pour nous aider à trouver les bons interlocuteurs, en France ou à l'étranger, sur les sujets que nous sommes amenés à traiter. Par exemple, pour identifier des participants pertinents aux auditions publiques, collectives et contradictoires que nous organisons environ une fois par mois. Évidemment, on ne vous sollicite à ce titre que dans votre domaine de compétence.

À ce sujet, je voudrais remercier au moins trois institutions : l'Académie des sciences, l'Académie des technologies avec lesquelles nous avons d'étroites relations et l'Académie de médecine qui est représentée ce soir pour la première fois. Je remercie également les autres académies, avec lesquelles nous avons peut-être moins de relations, mais qui sont également très importantes puisqu'elles nous permettent de jouer ce rôle de passerelle entre le monde parlementaire et la communauté scientifique.

Votre rôle de relais de confiance se poursuit d'ailleurs au-delà de votre mandat à l'OPECST et, lorsque nous procédons à un renouvellement du Conseil scientifique, nous expliquons aux membres sortants – il y en a ici ce soir, que je remercie beaucoup d'avoir été actifs et de nous avoir aidés – que nous comptons encore sur eux pour qu'ils continuent à remplir cette fonction d'ambassadeur de l'OPECST dans leur milieu scientifique respectif.

Cette continuité du rôle d'interface de confiance, par-delà l'appartenance formelle en tant que membre du Conseil scientifique, est illustrée symboliquement par le fait que nous invitons aujourd'hui les sortants et les entrants.

Quelques mots sur le renouvellement avant de laisser la parole au Premier vice-président Bruno Sido. Le renouvellement d'aujourd'hui est assez important car nous considérons, à une ou deux exceptions près, qu'après deux mandats de trois ans, un membre du Conseil scientifique doit être renouvelé. Et, en raison également de la démission de certains membres, quinze membres sur vingt-quatre sont concernés. Ce fut compliqué de sélectionner de nouveaux membres, Bruno Sido et moi nous sommes vus plusieurs fois à ce sujet.

Quatre principes nous ont guidés dans cet exercice :

- d'abord, la volonté d'une féminisation croissante du Conseil scientifique, et nous nous sommes rapprochés un peu plus de la parité en passant de huit à dix membres femmes. C'est mieux que cela était. Nos successeurs feront sans doute mieux encore que nous-mêmes. Nous sommes donc à dix femmes et quatorze hommes. Ce n'est pas parfait.

- ensuite, la représentation des régions. On a des parlementaires de toutes les régions. Nombre d'entre vous nous indiquaient, il y a quelques années, et c'est vrai, que la science se situait surtout à Paris et peu de représentants venaient des autres universités et d'autres régions françaises.

Nous sommes passés de cinq à neuf membres établis en dehors de Paris et venant d'un plus grand nombre de villes différentes : ils viennent notamment de Marseille, Montpellier, Nancy, Strasbourg et Toulouse. Cela montre l'ancrage du Parlement dans les régions françaises.

De même, l'OPECST a souhaité que la Conférence des présidents d'université (CPU) soit représentée afin qu'il y ait, à la fois, des universitaires et des chercheurs.

- et, surtout, notre troisième préoccupation est la représentation de la diversité des disciplines. Comme nous avons organisé récemment une audition publique sur « L'apport des sciences humaines et sociales aux sciences technologiques », nous avons augmenté de 50 % la représentation des sciences humaines et sociales (SHS), dont les représentants sont passés de deux à trois. C'est un signe au niveau du Conseil scientifique.

- enfin, vous êtes des chercheurs confirmés. C'est d'ailleurs pour cela que nous vous avons retenu. Néanmoins, nous avons souhaité la présence de quelques plus jeunes figures montantes dans des disciplines. Pour cela, nous n'avions pas d'autres critères que de voir les prix qui avaient été décernés par des organismes de recherche ou des académies, et c'est sur cette base que certains d'entre vous ont été choisis.

Toute la communauté scientifique n'est pas représentée. Nous aurions pu pondérer davantage mais nous avions déjà respecté les quatre critères et cela a été compliqué. Les uns et les autres se reconnaîtront.

Après l'intervention de Bruno Sido, il serait bien que les quinze nouveaux membres présentent rapidement leur parcours.

Bruno, tu as la parole.