Intervention de Alain Brousse

Réunion du 31 janvier 2013 à 9h00
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Alain Brousse, directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Bayonne :

La circonscription de la CPAM de Bayonne couvre tout le Pays Basque et le sud du département des Landes. Elle compte 300 agents et plus de 250 000 bénéficiaires.

Comme dans toutes les caisses du réseau de l'assurance maladie, le poste « arrêts de travail » de la CPAM de Bayonne était en constante augmentation depuis une dizaine d'années, avec un pic en 2008 et 2009. Cette situation nous a conduits à nous interroger sur les facteurs expliquant une telle évolution, d'autant que notre caisse participait, sous l'égide de la CNAMTS, à un programme de maîtrise et de régulation des dépenses de soins de ville. Constatant que nous étions passablement démunis en l'absence de référentiels, nous avons eu l'idée d'établir une base de données administratives et médicales gérée par une cellule médico-administrative, l'observatoire des indemnités journalières.

La nouveauté de cet instrument réside dans la constitution d'une base de données rassemblant des informations tant médicales qu'administratives et dans la création d'un outil médico-administratif d'exploitation de ces données. Il se trouve que ce parti pris a convaincu le directeur général de l'assurance maladie, si bien que cette expérimentation est à l'origine de la première mission nationale déléguée à un directeur de caisse primaire.

Si l'observatoire a été notre vitrine, l'ambition de la mission est plus vaste, puisqu'elle vise à une refonte totale du processus de gestion des indemnités journalières.

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