Intervention de Alain Brousse

Réunion du 31 janvier 2013 à 9h00
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Alain Brousse, directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Bayonne :

Le fait que le Pays Basque se distingue très souvent des normes nationales en matière d'arrêts de travail est un des éléments qui a motivé cette expérimentation. Ainsi, alors qu'au niveau national, la croissance de ce poste est due à l'augmentation de la prescription des arrêts de longue durée, dans notre circonscription c'est le nombre des arrêts de courte durée qui explique cette dérive. Cette observation nous a fait pressentir que les causes de ce phénomène pouvaient être géolocalisées et que le rôle des médecins prescripteurs n'était pas le seul élément à considérer : il fallait aussi tenir compte de la population en cause et d'éléments comme l'âge des assurés, la catégorie socioprofessionnelle à laquelle ils appartenaient, etc. Nous avons ainsi pu constater que les dérives de ce poste n'étaient pas dues aux seuls prescripteurs, aux chasseurs de palombes, aux amateurs de bricolage ou à ceux qui se faisaient prescrire des congés d'été sous forme d'arrêts de travail ; de telles explications nous paraissaient d'ailleurs un peu limitées.

Nous considérions en outre que nos agents travaillaient « à l'aveugle » et que le circuit de l'information n'était pas celui qu'on pouvait attendre de notre modernité. Les nouveaux outils de gestion dématérialisée nous permettaient d'envisager la mise en place de toute une ingénierie, au lieu d'accumuler des actions ponctuelles.

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