Intervention de Michel Pouzol

Si j'ai bien compris, vous êtes à peu près tous d'accord pour dire que l'exclusivité territoriale est un élément clé pour protéger à la fois la production, la création et les droits des auteurs. Cette exclusivité territoriale, de la façon dont elle fonctionne, a-t-elle le même impact sur l'ensemble des cinématographies européennes ou bien a-t-elle tendance à protéger ou à renforcer des cinématographies plus fortes au détriment de cinématographies plus fragiles, sachant que les situations sont très disparates en Europe ?

Vous avez évoqué l'idée que la circulation des oeuvres serait insuffisante au plan européen. Avez-vous identifié des freins, et comment les contrecarrer ? Pour certains, l'exclusivité territoriale en est un. La chronologie des médias pourrait-elle être vécue comme un frein ?