Intervention de Jean-Pierre Bayle

Réunion du 14 février 2017 à 17h00
Commission de la défense nationale et des forces armées

Jean-Pierre Bayle :

Parce que tout dépend du nombre de dossiers dont la Commission est saisie, elle n'est aucunement prévisible. Je vous l'ai dit, 279 avis ont été rendus en seize ans. Le temps consacré à chaque dossier étant fonction de son contenu, le rythme des réunions de la Commission ne peut être prédéterminé.

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