Intervention de Louis Gautier

Mon métier exige que je sois inquiet et vigilant. C'est pourquoi nous nous sommes rapidement saisis de la question des drones, dont nous avions perçu la dangerosité, au-delà des provocations ou des démonstrations auxquelles nous avons assisté – je pense au survol des centrales nucléaires. Grâce à vous, lorsque la loi sera définitivement adoptée, nous disposerons de la législation la plus avancée en la matière. Des arrêtés permettront notamment de mieux distinguer un usage dommageable, mais involontaire, d'un usage malveillant. Par ailleurs, le SGDSN s'est fait opérateur en ce domaine. En effet, il manque un pilotage des grands programmes interministériels de sécurité, pour fixer une commande publique, maintenir en France des industriels intéressés à ces questions... Nous avons donc financé un certain nombre d'études concernant les drones qui ont été menées par les sociétés CS et Roboost, ainsi que par l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA). Ainsi, des démonstrateurs seront déployés durant l'Euro, qui permettront de disposer de solutions intégrées allant de la détection à des systèmes de brouillage. Il s'agit d'un programme d'urgence opérationnelle : nous avons lancé les études l'an dernier.

Il nous faut, en outre, tenir compte, surtout à Paris, des risques d'interférence, car les aéroports du Bourget et de Roissy sont proches. Si un drone apparaît, le système d'alerte doit également être au point pour que les plateformes des aéroports soient immédiatement prévenues. Nous faisons évidemment très attention à ce type de menaces, mais, malheureusement, l'ingéniosité malfaisante des terroristes est sans limites…

Quoi qu'il en soit, sur ce sujet, nous jouons un rôle de pionnier dans un groupe européen qui réunit le Danemark, les Pays-Bas, l'Allemagne et la Grande-Bretagne. Nous souhaiterions par ailleurs faire adopter une réglementation dans ce domaine au niveau européen.