Intervention de Gérard Bapt

Réunion du 15 octobre 2013 à 17h00
Commission des affaires sociales

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGérard Bapt, rapporteur pour les recettes et l'équilibre général :

Ce débat est légitime. En revanche, vous stigmatisez le moteur diesel alors que des moteurs essence plus anciens peuvent être plus polluants. Ce sont toutes les particules fines qui sont responsables des 40 000 morts par an que l'on cite pourtant pour illustrer les effets nocifs du seul diesel.

Votre amendement intervient alors que le comité pour la fiscalité écologique poursuit ses travaux sur le diesel. Compte tenu des conséquences économiques, il n'appartient pas à notre seule commission de se prononcer sur cette question. Je suis convaincu que ce débat trouvera sa place dans une autre occasion.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion