Intervention de Jean Debeaupuis

Comme vous le savez, les règles relatives aux arrêts maladie sont communes aux trois branches de la fonction publique.

Les remontées de données sociales dans la fonction publique hospitalière, très décentralisée, font l'objet de travaux méthodologiques et d'enrichissements réguliers. Selon les dernières données publiées par l'Agence technique de l'information hospitalière (ATIH), le taux d'absentéisme du personnel non médical, pour motifs médicaux et maternité, est de l'ordre de 6,2 %. Il est à peu près stable pour l'année 2011, avec une répartition différenciée selon les catégories professionnelles, A, B et C, en fonction des caractéristiques propres à la fonction publique hospitalière.

Nous poursuivons et nous enrichissons, avec la DGAFP et la DGCL, les comparaisons entre les trois fonctions publiques, bien que nos systèmes d'information ne rendent pas ces comparaisons totalement évidentes.