Intervention de Jean Debeaupuis

Réunion du 14 février 2013 à 9h00
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins, DGOS du ministère des affaires sociales et de la santé :

Les personnels sont soumis à des roulements fréquents, soit sur la semaine, soit sur le week-end, parfois avec une alternance journuit. Au-delà des caractéristiques socioprofessionnelles et propres à la fonction publique hospitalière, les arrêts de courte durée sont nombreux. Or ceux-ci sont moins facilement contrôlables. Classiquement, les procédures engagées par les médecins conseils ou les médecins agréés concernent en effet les arrêts longs, sur lesquels les établissements ont renforcé leur action.

J'ajoute qu'avec l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP), nous avons mené une action de gestiondéveloppement des ressources humaines et de gestion du présentéisme, qui porte sur un échantillon significatif d'établissements. Les enseignements tirés de cette action sont pris en compte dans les établissements.

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