Intervention de Jean-Yves Le Déaut

– Nous allons entendre la présentation du projet de rapport de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et de M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique. Selon une méthode maintenant éprouvée, nous avons mis le projet de rapport en consultation. Cette consultation est organisée sur place dans chaque assemblée. Il est simplement demandé aux membres de l'Office de prévenir de leur arrivée pour éviter de mobiliser le secrétariat pendant des journées entières.

Je vous rappelle que la saisine relative au risque numérique a été effectuée par la commission des affaires économiques du Sénat le 26 juin 2013 et que nous avions organisé quelques mois auparavant, le 21 février 2013, une audition publique en lien avec les deux commissions de la défense de l'Assemblée nationale et du Sénat. Le sous-titre de cette audition se présentait déjà comme une piste de solution : « Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » et était déjà apparue la nécessité d'observer les règles d'hygiène informatique pour utiliser les outils numériques. En effet, la sécurité n'est pas seulement une affaire de technique ou de protection mais appelle aussi à la vigilance permanente à tous les niveaux.

Le présent projet de rapport entre dans le détail de la technologie pour mieux faire ressortir les pratiques possibles. Parmi celles-ci, je mentionnerai notamment le chiffrage par clé publiqueclé privée qui consiste à conserver par devers soi la clé privée, indispensable au décodage, tandis que l'on donne à toute personne qui envoie un message une clé publique permettant de chiffrer son message.

Le projet de rapport contient des recommandations très nombreuses, près de cent cinquante. Nous reviendrons sur leur contenu après leur présentation. Il me semble, après en avoir parlé avec les rapporteurs, qu'un travail de synthèse et de regroupement de certaines de ces recommandations pourrait être réalisé. Certaines appellent des modifications de nature législative ou règlementaire ; d'autres sont plus techniques. On gagnerait à faire ressortir des recommandations principales, qui s'attachent à essayer de redéfinir les principes de la société numérique. Vous avez vous-même prévu une hiérarchisation pour mettre en valeur certaines recommandations. J'y ai moi-même travaillé ce matin.

Après la projection du petit film prévue en introduction et la présentation par les rapporteurs, je souhaiterais qu'on puisse voir comment on pourrait arriver, sur un certain nombre de points, à modifier un peu le projet de rapport.

La présentation du jeu « Keep On Eye » élaboré par le CIGREF est projetée.