Intervention de Hervé Mariton

Cet amendement concerne l'ordre des héritiers. J'appelle votre attention, madame la garde des sceaux, sur le fait que la multiparenté qui répond à votre vision politique des familles crée des schémas complexes qui impliquent tant de personnes qu'à un moment ce n'est même plus la peine de s'interroger sur l'ordre des héritiers. C'est la notion même d'héritage qui disparaît dans une parenté complexe.

Pour que l'héritage soit légitime, il faut partir d'un principe linéaire. Mais la réalité de la vie fait que la loi a prévu que l'ordre des héritiers soit plus compliqué que simplement entre le père ou la mère et les enfants.

La parenté complexe sort de ce principe simple. Quand il y a beaucoup de parents, quand le lien est distendu entre les parents et les enfants du fait des schémas compliqués que vous appelez avec le présent projet et sans doute avec d'autres comme celui sur la famille, je crains que ce soit la notion même d'héritage qui disparaisse. Je ne m'accorde pas tout à fait avec les préventions libérales d'un certain nombre de mes collègues, mais votre projet est fondamentalement individualiste et matérialiste. L'enfant répond à un désir d'enfant, mais la notion d'héritage n'a plus beaucoup de sens s'il n'y a pas de lignée. Or c'est la lignée qui justifie l'héritage.

En réalité, c'est la notion même d'héritage que votre vision de la famille détruit.