Intervention de Xavier Breton

Sans réponse de Mme la ministre chargée de la famille, je continue sur les questions de filiation. Je crois important de savoir quel objectif nous visons, ou alors il faut admettre que c'est indifférent, qu'il importe peu que l'on dissocie les filiations ou, à l'inverse, que l'on cherche le meilleur équilibre possible. Il y a plusieurs conceptions, et je crois important que le Gouvernement puisse se situer par rapport à celles-ci.

L'une, la mienne, que je crois partagée sur les bancs de l'opposition, est qu'il faut rechercher une harmonie entre cette filiation physiologique, corporelle, et la filiation sociale. Pourquoi ? Parce que c'est le schéma qui est préférable, parce que c'est celui qui convient le mieux à l'épanouissement des enfants, qui savent qu'ils sont nés de parents, de leurs gamètes, que ce sont cet homme et cette femme qui les élèvent et qui sont reconnus dans la société comme étant leurs parents. Bien sûr, il y a des accidents de la vie, je ne le nie pas, et je ne soutiens pas pour autant que tous les enfants dont la vie s'inscrit dans ce schéma sont heureux.

Simplement, est-ce un schéma préférable, est-ce le schéma sur lequel fonder notre droit ? Nous croyons que oui, car nous pensons que cette unité dans la filiation permet d'éviter des souffrances quand il manque un de ses piliers. Je vous pose donc encore une fois la question : ce schéma d'une filiation qui permette de réconcilier la dimension physiologique, corporelle, la dimension affective, éducative, et une dimension sociale ou juridique est-il, pour vous, le bon schéma ? Ou pensez-vous qu'il faille promouvoir un autre schéma dans notre société ?