Intervention de Vincent Feltesse

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame et monsieur les rapporteurs, chers collègues, quelques mots à mon tour. Il y a maintenant trois mois, nous avons supprimé le conseiller territorial, créature territoriale hybride, golem si l'on reprend le Livre des psaumes ou Frankenstein si l'on reprend votre terme, monsieur Mariani. Je me permets seulement de vous signaler que Frankenstein est un personnage créé au début du xixe siècle par Mary Shelley, et que celle-ci est considérée comme une auteure pré-féministe : vous en êtes bien éloigné.

Ces deux textes de loi, monsieur le ministre, sont précurseurs d'une succession de textes qui vont reconfigurer profondément notre organisation territoriale et notre démocratie locale : bien sûr, l'acte III de la décentralisation ; bien sûr, le non-cumul des mandats ; j'espère aussi le droit de vote des étrangers aux élections locales ; l'adoption de la proposition de loi du Sénat sur le statut des élus.

Je voudrais m'appesantir plus particulièrement sur une question à mes yeux fondamentale, celle de la démocratie : à la fois parce que nous sommes dans une période de défiance à l'égard de toutes les politiques et parce qu'en matière de démocratie territoriale, c'est toujours la gauche, depuis l'échec du référendum de 1969, qui a porté la démocratie locale, qui a porté les avancées. Que ce soit la présence de l'opposition dans les conseils municipaux en 1982, la loi de 1992 relative à l'administration territoriale de la République, la parité en 2000, la démocratie de proximité en 2002, à chaque fois c'est la gauche qui a fait un pas en avant.