Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Je suis heureux de souhaiter la bienvenue à M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, auditionné pour la première fois par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, dans le cadre des travaux préparatoires à la réforme du code minier. Nous allons donc parler de politique minière et de droit minier, mais aussi de la prise en compte des enjeux environnementaux.

La Commission s'est beaucoup investie sur cette réforme : lors de la précédente mandature, elle s'est saisie de l'épineuse question des gaz de schiste, et deux de ses membres, Christophe Bouillon et Michel Havard, ont rédigé un rapport d'information sur les matières premières métalliques.

Depuis le début de la nouvelle législature, nous poursuivons nos travaux sur le sujet : nous avons auditionné Me Arnaud Gossement, auteur d'un rapport sur le droit minier ; une délégation s'est rendue en Guyane il y a quelques semaines pour discuter forage en mer avec Shell et extraction aurifère avec les élus et les associations du parc amazonien ; j'ai moi-même reçu M. Thierry Tuot, chargé par le ministre du redressement productif et la ministre chargée de l'écologie, du développement durable et de l'énergie d'une réflexion sur la réforme du code minier dans le cadre d'un groupe de travail ; enfin, le 23 janvier dernier, nous avons organisé une table ronde avec les industriels et les organismes scientifiques. Je précise qu'une seconde table ronde sur la réforme minière, avec les associations et les élus locaux, aura lieu le mercredi 20 mars.

Aucun thème ne doit être occulté : nous devons parler du gaz de schiste et de l'or guyanais, mais cela ne doit pas nous conduire à négliger les questions relatives aux enjeux de compétitivité ou aux ressources énergétiques et métalliques.