Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Réunion du 31 juillet 2012 à 16h30
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Paul Chanteguet, président :

Je vous remercie pour toutes ces explications.

Après le départ de M. Philippe Duron, il est procédé au vote sur la nomination par appel nominal à la tribune et à bulletins secrets, les scrutateurs d'âge étant MM. Yann Capet et Arnaud Leroy.

Les résultats du scrutin qui a suivi l'audition sont les suivants :

Nombre de votants

Bulletins blancs ou nuls

Abstention

Suffrages exprimés

Pour

Contre

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion