Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Je rappelle que notre commission a confié à MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier une mission d'information sur les filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) et les éco-organismes.

Pour la filière des D3E, la responsabilité élargie du producteur est assurée par trois éco-organismes, dont le plus important est Eco-systèmes, qui réalise 70 % de l'activité dans ce domaine. La filière collecte aujourd'hui 7 kilogrammes par an et par habitant, l'objectif étant d'atteindre 14 kilogrammes par an et par habitant en 2019, pour un gisement de l'ordre de 22 kilogrammes par an et par habitant.

Je tiens enfin à rappeler que, dans cette filière comme dans d'autres, l'économie sociale et solidaire est présente, en particulier avec Emmaüs.

La gestion des déchets est une thématique importante, qui fera l'objet d'une table ronde lors de la prochaine conférence environnementale, en septembre de cette année.