Intervention de Yves Durand

Le débat parlementaire n'est pas terminé, et la proposition du ministre doit être entendue. Le texte doit passer devant le Sénat avant de revenir à l'Assemblée, nous avons encore de nombreuses possibilités pour l'amender et l'améliorer.

Je tiens tout de même à rappeler l'article L. 121-4 du code de l'éducation à Mme Olivier : « Les enseignements scolaires et universitaires ont pour objet de dispenser les connaissances de base et les éléments d'une culture générale incluant les données scientifiques et techniques, » Cet article du code demeure inchangé. La culture scientifique et technique est donc déjà inscrite dans le code de l'éducation.

Si nous souhaitons la faire figurer dans un article spécifique, le ministre vient de nous faire une proposition de travail. Compte tenu de ces éléments, nous pourrions peut-être obtenir le retrait de l'amendement…