Intervention de Vincent Peillon

L'article 6 s'est beaucoup enrichi grâce aux apports de la commission à partir de propositions de Mme Pompili et de Mme Attard, notamment avec la mise en oeuvre locale du parcours, qui peut s'effectuer à travers les projets éducatifs territoriaux. L'amendement du Gouvernement a pour objet de supprimer une disposition redondante portant sur le public d'élèves concernés, qui n'est pas nécessaire compte tenu du premier alinéa.

Concernant la prise en compte du parcours dans la validation du diplôme, je rappelle que le parcours artistique et culturel n'est pas un enseignement spécifique faisant l'objet d'un programme. C'est un dispositif d'éducation à la culture artistique qui englobe d'autres composantes que les seuls enseignements et qui va au-delà des enseignements et des programmes scolaires.