Intervention de Marc Le Fur
Séance en hémicycle du 15 mars 2013 à 15h00
Refondation de l'école de la république — Article 20, amendements 1116 79 1173 691
Marc Le Fur, président :Je suis saisi de quatre amendements, nos 1116 rectifié , 79 rectifié , 1173 rectifié et 691 , pouvant être soumis à une discussion commune.
Les amendements nos 79 rectifié et 1173 rectifié sont identiques.
L'amendement n° 1116 rectifié de M. Reiss est défendu.
L'amendement n° 79 rectifié de M. Hetzel est défendu.
L'amendement n° 1173 rectifié de Mme Genevard est défendu.
L'amendement n° 691 de M. Reiss est défendu.
(L'amendement n° 1116 rectifié , repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
(Les amendements identiques nos 79 rectifié et 1173 rectifié , repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
(L'amendement n° 691 , repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
