Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Réunion du 20 mars 2013 à 9h30
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Paul Chanteguet, président :

La commission du développement durable s'est engagée à l'automne 2012 dans un travail prospectif afin de mieux appréhender les textes qui lui seront soumis dans les prochains mois. Cette table ronde s'inscrit dans le cycle consacré à la réforme du code minier, qui nous tient particulièrement à coeur. Nous avons auditionné à l'automne Me Arnaud Gossement à propos de son rapport sur la réforme minière ; en janvier, nous avons organisé une table ronde regroupant les représentants des industries extractives et des organismes scientifiques ; le 19 février, nous avons reçu M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, au titre de sa compétence en matière de politique minière. Par ailleurs, en décembre dernier, une délégation de la commission s'est rendue en Guyane pour discuter des forages en mer et de l'extraction aurifère.

Je remercie les intervenants qui ont répondu à notre invitation. Il s'agit de Mme Sophie Bringuy, vice-présidente de la région Pays de la Loire, représentant l'Association des régions de France (ARF), de M. Olivier Gourbinot et de Mme Morgane Piederrière, de France Nature Environnement (FNE), de Mme Emmanuelle Guilmault-Fanchini, directrice du Parc du Gâtinais français, et de M. Michael Weber, président du Parc des Vosges du Nord, qui représentent la Fédération des Parcs naturels régionaux de France, et, enfin, de Mme Anne-Gaëlle Verdier, de l'organisation WWF.

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